Règlements concernant les études pour les études supérieures

 

5.1 Catégories d'étudiants

Renseignements généraux

C'est le quartier général de la Défense nationale (QGDN) qui établit les principes et les règles qui régissent les études supérieures aux frais de l'État, y compris la sélection de candidats. Ces principes et règles sont trouvés dans l'Ordonnance administrative des Forces canadiennes (OAFC) 9-33 et dans les Directives et ordonnances administratives de la Défense (DOAD).

5.1.1 Étudiant de niveau supérieur

On entend par étudiant de niveau supérieur un étudiant inscrit à un programme de deuxième ou troisième cycles auprès de la Division des études supérieures et de la recherche et qui tente activement d'obtenir un diplôme de cet établissement, à temps partiel ou à temps plein.

5.1.2 Étudiant Visiteur

Entente d'étudiant diplômé visiteur entre le CMR et Queen's University
Les étudiants des deux universités sont permis de s'inscrire à des cours de niveau supérieur à l'université d'accueil pour l'obtention de transfert de crédit par l'université d'attache. L'entente ne permet pas à l'étudiant visiteur de s'inscrire à des cours comme auditeur. L'étudiant paie les droits à l'université d'attache.
Programme d'étudiant diplômé visiteur de l'Ontario (OVGS)
Le Programme d'étudiant diplômé visiteur de l'Ontario permet à un étudiant diplômé inscrit dans une université de l'Ontario (université d'attache) de suivre des cours de niveau supérieur dans une autre université de l'Ontario (université d'accueil) sans avoir à remplir d'autres formalités d'admission. L'étudiant paie les droits à l'université d'attache, et il est classé étudiant visiteur à l'université d'accueil à laquelle il n'a aucun droit à verser. L'étudiant doit remplir la formule de " Demande d'étudiant diplômé visiteur de l'Ontario ", qui est disponible aux départements de l'université d'attache. Le programme ne permet pas à l'étudiant visiteur de s'inscrire à des cours comme auditeur ou de s'inscrire à des cours qui ne sont pas exigés aux fins de l'obtention de leur diplôme.
Étudiant visiteur - extérieur de l'Ontario
L'étudiant visiteur d'une université autre qu'une université de l'Ontario ou l'étudiant du CMR qui visite une université à l'extérieur de l'Ontario est permis de suivre des cours de niveau supérieur à l'université d'accueil pour le transfert de crédits à l'université d'attache, pourvu que l'étudiant a une lettre de permission de son université. On ne permet pas à l'étudiant visiteur de s'inscrire à des cours comme auditeur. L'étudiant paie les droits à l'université d'accueil.

5.1.3 Étudiant libre

On entend par un étudiant libre, un étudiant au niveau de deuxième cycle ou l'équivalent, qui n'est pas inscrit à un programme d'études supérieures au CMR mais qui peut s'inscrire à un ou deux cours d'une session ou à un cours de deux sessions (cours année) pour un total de deux crédits maximum comme étudiant libre. L'étudiant libre doit faire une demande d'admission et payer les frais de scolarité qui correspond au département qui enseigne le cours auquel il s'est inscrit.

5.2 Statut d'étudiant

Un étudiant au niveau d'études supérieures peut être admis à un programme comme un étudiant régulier ou étudiant provisoire à temps partiel ou à temps plein.

5.2.1 Régulier

L'étudiant régulier est celui qui désire obtenir une maîtrise et qui a les antécédents requis par le département qui enseigne la matière principale, le doyen des études supérieures et le Conseil des études pour poursuivre de telles études.

5.2.2

Annuler (octobre 2012).

5.2.3 Statut provisoire d'un étudiant

Un étudiant diplômé peut être admis à programme d'études supérieures sur une base provisoire lorsque l'obtention du diplôme d'études supérieures dépend de la réussite de cours du premier cycle et du niveau supérieur ne faisant pas partie des exigences normales du diplôme. On accorde habituellement le statut provisoire à un étudiant lorsque celui-ci est admis dans un programme d'études supérieures sans avoir complété un baccalauréat spécialisé ou l'équivalent ou encore lorsque ses antécédents scolaires en ce qui concerne le premier cycle sont inadéquats. Les cours supplémentaires nécessaires seront habituellement précisés dans la lettre d'admission ou imposés par le directeur du programme ou le directeur du département. Ils devraient être suivis au début du programme d'études si c'est possible. Les résultats de l'étudiant dans son programme d'études donneront une idée de ses acquis et il sera ensuite possible de réévaluer les travaux supplémentaires nécessaires. Le directeur du programme révisera le statut provisoire de l'étudiant en collaboration avec les doyens concernés. Sur la recommandation d'un doyen, le Comité des études supérieures peut retirer le statut provisoire d'un étudiant s'il estime que les conditions d'admission ont été respectées.

5.2.4 Études à temps partiel

Un étudiant à temps partiel est un étudiant qui est admis à un programme d'études supérieures comme étant un étudiant régulier ou provisoire, prenant un minimum de un cours (soit un cours trimestriel d'un crédit ou un cours de deux sessions à deux crédits) pendant un des trois sessions (automne, hiver, été) durant l'année académique. L'étudiant à temps partiel peut prendre un maximum de deux cours (soit un cours trimestriel d'un crédit ou un cours de deux sessions à deux crédits) pendant n'importe quel des trois sessions de l'année académique.

L'étudiant qui est admis à un programme d'études à temps partiel peut faire une demande auprès du doyen des études supérieures pour changer son statut d'étudiant. En règle générale le changement du statut se fait seulement une fois pendant que l'étudiant est inscrit à un programme.

Note : L'étudiant à temps partiel dans le programme de doctorat doit payer le frais de scolarité à temps plein pendant quatre sessions ou deux années académiques.

5.2.5 Études à temps plein

Un étudiant à temps plein est un étudiant qui est admis à un programme d'études supérieures comme étant un étudiant régulier ou provisoire. Le statut " temps plein " n'est pas entièrement déterminé par le nombre de cours que l'étudiant prend dans une session.

Note : L'étudiant à temps plein dans le programme de doctorat doit payer le frais de scolarité à temps plein pendant quatre sessions ou deux années académiques.

5.2.6 Statut inactif

Un étudiant devient inactif lorsqu’il obtient la permission de reporter le début de ses études ou lorsqu’il se voit octroyer un congé autorisé.

5.2.7 Congé autorisé

Tout étudiant admis à un programme d'études supérieures peut demander un congé autorisé de son programme d'études en raison d'engagements opérationnels ou pour des motifs personnels. La demande devrait être présentée au directeur du département ou au président du programme et approuvée par le doyen des études supérieures. L'étudiant aura alors le statut " inactif " sans qu'en soit affecté son niveau académique. La période de congé autorisé n'est pas comptabilisée en regard du délai accordé (3.1.3, 3.2.3) du programme d'études et ce, jusqu'à la reprise des études. En règle générale, la période inactive pour le congé autorisé est d'une année, mais elle peut se prolonger sur demande écrite.

5.2.8 Report du début des études

Si l'étudiant désire commencer ses études l'année suivante ou pendant une session autre que celui que nous lui avons offert, une demande pour le report du début des études doit être faite auprès du doyen des études supérieures et de la recherche.

5.3 Inscription

L'étudiant admis à temps plein doit s'inscrire au début de chaque session (à l'exception de la session d'été à moins que l'étudiant travaille sur son mémoire ou thèse) dans les délais qui lui sont indiqués dans la section des dates importantes. Les formulaires sont disponible via votre compte « Mes services » du CMR.

5.4 Code d'identification des cours

Les cours d'études supérieures offerts par les départements sont d'une durée :

  • d'une session (équivalent à 1 crédit) ou,
  • d'une durée de deux sessions (équivalent à 2 crédits) ou,
  • d'une durée d'une demi-session mais d'un format comprimé (équivalent à 1 crédit) ou,
  • d'une durée d'une demi-session (équivalent à 0.5 crédit).

Normalement un cours d'une session équivaut à trois heures de cours par semaine pendant une session (12 semaines), un cours de deux sessions équivaut à trois heures de cours par semaine pendant deux sessions (24 semaines), un cours d'une demi-session d'un format comprimé équivaut à six heures de cours par semaine pendant une demi-session (6 semaines), et un cours d'une demi-session équivaut à trois heures de cours par semaine pendant une demi-session (6 semaines).

Chaque cours de niveau supérieur est identifié par un code de cinq à six caractères. Les deux ou trois lettres du code représentent le département ou le programme. Le premier chiffre indique le niveau du cours. Les cours de maîtrise ou de doctorat sont généralement dans la série de (500) cinq cent. Dans le programme Conduite de la guerre, n'importe quel cours de séries 500, suivi au niveau du doctorat, exigera du travail additionnel et sera assigné un code correspondant de séries 600.

Exemple :

  • GE509 (génie électrique, niveau maîtrise)
  • MAA539 (maîtrise en affaires administratives, niveau maîtrise)
  • ÉCG601 (Études sur la conduite de la guerre, niveau doctorat)

5.5 Abandon de cours

Rappel : La responsabilité de modifier ou d'abandonner les cours incombe uniquement aux étudiants.

Les étudiants sont priés de noter qu'ils doivent apporter les modifications au programme universitaire (l'ajout ou l'abandon de cours) en faisant une demande par l'entremise du << Mes services >> du Collège ou en présentant un Formulaire de changement à l'inscription au Bureau du secrétaire général. Le simple fait d'informer le professeur ou de cesser d'assister aux cours ne sera pas suffisant.

Les dates pour l'abandon d'un cours sont spécifiées en rapport avec la date du début du semestre académique. Ces dates sont disponibles en ligne dans les dates importantes et échéances

Pour les cours d'une ou de deux sessions :

  • Un étudiant qui abandonne un cours avant le début de la 5e semaine du semestre sera retiré du cours.
  • L'abandon d'un cours par un étudiant à temps partiel après le début de la 5e semaine du semestre entraînera la perte des frais de scolarité.
  • L'abandon d'un cours entre le début de la 5e et la fin de la 7e semaine du semestre entraînera la mention " WD " correspondant à " Abandonné " sur le relevé de notes. Après la fin de la 7e semaine, une note sera attribuée au cours pour lequel l'étudiant est inscrit.
  • Un étudiant ne sera pas autorisé à abandonner un cours après la fin de la 7e semaine du semestre.

Pour les cours de demi-session et les cours comprimés :

  • Un étudiant qui abandonne un cours avant le début de la 4e semaine du semestre sera retiré du cours.
  • L'abandon d'un cours par un étudiant à temps partiel avant le début de la 4e semaine du semestre entraînera le remboursement des frais de scolarité.
  • Un étudiant ne sera pas autorisé à abandonner un cours après le début de la 4e semaine du semestre.
  • Pour les cours comprimés dont la durée est de moins de 6 semaines, voir le Bureau du Secrétaire général.
  • Il faut noter, pour les cours de demi-session et les cours comprimés, qu'il n'y a pas de période pendant laquelle l'annotation " WD " paraîtra sur le relevé de notes.

Dans les cas exceptionnels, et avant qu’une note finale dans le cours soit entrée dans CISA, le doyen pourrait autoriser l'abandon d'un cours n'importe quand sans qu'une sanction scolaire soit indiquée sur le relevé de notes. Toutefois, si la note finale dans le cours est apparue sur CISA, le Conseil des études ou le Sénat doit autoriser l’abandon du cours en question car la note finale doit être radiée.

Rappel : Les étudiants sont priés de noter qu'ils doivent apporter les modifications au programme universitaire (l'ajout ou l'abandon de cours) en soumettant un formulaire de changement à inscription au Bureau du secrétaire général. Les formulaires sont disponible via votre compte << Mes services >> du CMR. Simple fait d'informer le professeur ou de cesser d'assister aux cours ne sera pas suffisant.

5.6 Retrait du programme

L’étudiant qui désire se retirer d’un programme d’études doit faire parvenir un avis écrit au doyen des études supérieures via son directeur de programme. Le retrait volontaire d’un programme d’études après la 4e semaine de la session entraînera normalement la perte des frais de scolarité.

Sur recommandation du comité des études supérieures, le doyen des études supérieures peut retirer de son programme tout étudiant dont le progrès est jugé insatisfaisant, y compris en raison de l’échec du cours, tel que décrit dans le règlement 5.14.

Sur recommandation du directeur de programme, le doyen des études supérieures peut retirer de son programme tout étudiant à temps plein qui ne s’inscrit pas à deux sessions consécutives (à l’exception de la session d’été).

Sur recommandation du directeur de programme, le doyen des études supérieures peut retirer de son programme tout étudiant à temps partiel qui ne s’inscrit pas à un minimum d’un cours dans une année universitaire.

Note : L'abandon d'un programme d'études après la 4e semaine de la session normalement entraînera la perte des frais de scolarité.

5.7 Cours incomplets

On s'attend à ce que les étudiants terminent tous les travaux obligatoires pour les cours avant le dernier jour de la session à l'intérieur duquel le cours est offert.

Il peut arriver, dans des cas exceptionnels, que les professeurs acceptent des travaux après cette date. Dans ce cas, d'ici à ce qu'une note finale soit attribuée pour le cours, le professeur soumettra une marque de " IN " correspondant à " Incomplet " avec une marque numérique de travail accomplie, jusqu'ici.

Un dossier de cours peut être incomplet pendant une période maximale d'une session. Après cette période, une note sera attribuée en fonction du travail terminé.

Cette période maximale d'une session peut être prolongée lorsque les motifs qui empêchent l'étudiant de terminer les travaux requis sont clairement dus à des exigences opérationnelles exceptionnelles (c'est-à-dire pas simplement aux exigences relatives à la charge de travail). Cependant, lorsqu'il est peu probable qu'un étudiant sera en mesure de terminer un cours en raison d'exigences opérationnelles, l'étudiant est invité à abandonner sans qu'une pénalité universitaire ne lui soit imposée.

5.8 Cours obligatoires et cours supplémentaires

Un « cours obligatoire » est défini comme un cours qui est exigé pour l’obtention d’un diplôme, que ce soit des études supérieures ou de premier cycle. Un « cours supplémentaire » est un cours qui n’est pas exigé pour l’obtention d’un diplôme.

Les cours qui doivent être considérés comme « supplémentaires » doivent être identifiés de façon explicite au moment de l’inscription de l’étudiant et confirmés par le directeur de programme. Les cours qui ne sont pas identifiés comme « supplémentaires » seront considérés comme « obligatoires ».

Un cours qui a été complété avec succès peut être changé d’« obligatoire » à « supplémentaire » ou de « supplémentaire » à « obligatoire » par le doyen des études supérieures sur recommandation du directeur de programme.

Les cours inachevés et les cours qui ont été échoués ne peuvent pas être changés d’« obligatoire » à « supplémentaire » ou de « supplémentaire » à « obligatoire ».

5.9 Auditeur de cours

L'étudiant peut s'inscrire comme auditeur, à un cours du CMR par session avec la permission du département et de l'enseignant. L'étudiant devra assister au cours mais ne sera pas soumis à l'évaluation et n'obtient en conséquence aucun crédit pour le cours suivis. Un note de cours " AU " correspondant à " Auditeur libre " sera attribuée au cours sur le relevé de notes.

L'étudiant à temps partiel qui désire s'inscrire comme auditeur à un cours, doit verser la moitié du frais de scolarité courant qui correspond avec le programme d'études auquel il est inscrit.

Il n'y aura aucun frais supplémentaire pour les étudiants qui ont versé le frais de scolarité des études à temps plein.

Note : L'étudiant visiteur ne peut pas s'inscrire à un cours comme auditeur.

5.10 Codes du relevé de notes

En plus des cotes en pourcentages et en lettres, la division des études supérieures et de recherche du Collège militaire royal du Canada utilise les codes suivants sur le relevé des notes des étudiants :

 
Codes du relevé de notes Signification
AC Accepté (se réfère à thèse ou projet)
AU Auditeur libre
CG Crédit accordé
EX Cours supplémentaire (au-delà des exigences de degré normal)
IN Incomplet
IP En cours
TC Crédit de transfert
WD Abandonné
WDS Abandonné (pour raisons de service militaire)
 

5.11 Système de notation

Tout candidat à un diplôme d'études supérieures doit obtenir au moins un B- (70 %) à chacun des cours obligatoires de son programme.

Note : Dans le tableau qui suit, * (l'asterix) signifie échec dans un cours obligatoire CMR
 
Note Échelle de pourcentage
A+ 94-100
A 87-93
A- 80-86
B+ 76-79
B 73-75
B- 70-72
C+ *66-69
C *63-65
C- *60-62
D+ *56-59
D *53-55
D- *50-52
F *moins de 50
 

5.12 Résultats de cours

5.12.1 Résultats de cours suivis au CMR

Les résultats des cours suivis au CMR seront enregistrés sur le relevé de notes de l’étudiant sous forme de pourcentage et de note alphabétique équivalente.

5.12.2 Résultats de cours suivis à une autre université

Quand l’étudiant suit, dans une autre université, des cours approuvés en vue de l’obtention d’une maîtrise ou d’un doctorat du CMR, les résultats sont enregistrés tels qu’ils sont fournis par l’établissement en question. Lorsque l’autre université fournit une note alphabétique, celle-ci sera la note enregistrée.

5.12.3 Résultats de thèses et de projet

Aucune note ne peut être attribuée pour une thèse préparée en vue d’un diplôme d’études supérieures. Si elle est acceptée, seule la mention « AC » représentant « acceptée » figure sur le relevé de notes.

À la discrétion du directeur de programme, les résultats des cours de projet faisant partie de diplômes d’études supérieures peuvent être enregistrés tel qu’indiqué au règlement 5.12.1, ou peuvent être traités comme les thèses.

5.13 Remise des résultats académiques

Le professeur doit remettre directement au secrétaire général les résultats de tous les travaux universitaires entrepris au CMR par les étudiants des deuxième et troisième cycles, y compris les notes obtenues et les thèses acceptées, et en envoyer un exemplaire pour information, au directeur du département principal ou au responsable du programme dans le cas d'un programme interdisciplinaire. En cas de thèses acceptées, les résultats doivent être envoyés au doyen des études supérieures et de la recherche avant d'être envoyés au secrétaire général.

Dans le cas des étudiants du deuxième et troisième cycle au CMR qui, en vertu d'un échange, suivent des cours autorisés dans une autre université, les résultats des travaux seront transmis au secrétaire général selon les modalités en vigueur.

Le secrétaire général communique les notes et le résultat de la soutenance de thèse ou du mémoire au Comité des études supérieures.

Il faut communiquer au secrétaire général les résultats selon les dates limites inscrites dans la liste des dates importantes. Les résultats des cours de la session d'automne sont généralement dus au plus tard quatre semaines après le dernier jour de la session; les résultats pour les cours des sessions d'hiver et d'été sont dus deux semaines après la fin de ces sessions respectives.

Les notes des étudiants qui désirent recevoir leur diplôme à l'une des trois cérémonies de la collation des grades doivent être soumises au secrétaire général en accord avec les dates spécifiques telles qu'inscrites dans la liste des dates importantes.

5.14 Les échecs de cours

Quand un étudiant échoue un cours obligatoire dans un programme d’études supérieures et que l’échec est le premier pour un cours obligatoire (appelé ici « premier échec »), l’une des actions décrites dans les articles de 5.14.2 à 5.14.5 doit être prise. La décision à savoir quelle action doit être prise incombe au doyen des études supérieures et doit être prise en conformité avec la procédure décrite à l’article 5.14.1.

Un étudiant qui échoue un deuxième cours obligatoire dans un programme d’études supérieures sera retiré de son programme en vertu de l’article 5.6. Un deuxième échec est défini comme l’échec d’un cours obligatoire suivant ou coïncidant avec un premier échec, ou l’échec d’un examen de reprise dans un cours obligatoire.

5.14.1 Procédure en cas de premier échec

Dans les 30 jours suivant la publication officielle d’une note qui représente un premier échec, l’étudiant doit informer son directeur de programme par écrit de l’action qu’il souhaite prendre. À la réception de la demande de l’étudiant ou à l’expiration de la période de 30 jours sans qu’une demande soit reçue, le directeur de programme recommandera une action au comité des études supérieures en tant que motion officielle. Le doyen des études supérieures déterminera l’action à prendre selon le résultat des délibérations du comité.

5.14.2 Retrait du programme

À la suite d’un premier échec, l’étudiant peut se retirer volontairement de son programme selon l’article 5.6.

Suite à un premier échec, et selon la procédure définie à l’article 5.14.1, le doyen des études supérieures peut retirer l’étudiant de son programme selon l’article 5.6.

5.14.3 Examen de reprise

À la suite d’un premier échec, et selon la procédure définie à l’article 5.14.1, le doyen des études supérieures peut permettre à un étudiant dans un programme avec thèse, avec projet ou avec cours seulement de passer un examen de reprise dans le cours échoué.

Un examen de reprise peut prendre n’importe quel format approprié à la discipline. Le format de l’examen sera déterminé par l’instructeur du cours en consultation avec le directeur de programme. Un examen de reprise peut être écrit n’importe quand pendant la période qui commence lors de la notification officielle de l’autorisation d’écrire un examen de reprise et qui se termine quatre mois après cette date. La date de l’examen de reprise sera déterminée conjointement par l’étudiant et le directeur de programme. L’examen devrait avoir lieu dès que possible, tout en permettant à l’étudiant un délai raisonnable pour se préparer. La note de cours originale et la note de l’examen de reprise seront enregistrées sur le relevé de notes de l’étudiant.

5.14.4 Cours repris

À la suite d’un premier échec, et selon la procédure définie à l’article 5.14.1, le doyen des études supérieures peut permettre à un étudiant dans un programme avec projet ou avec cours seulement de reprendre le cours échoué. Le cours échoué restera sur le relevé de notes de l’étudiant et la deuxième tentative sera enregistrée séparément.

5.14.5 Cours de substitution

À la suite d’un premier échec, selon la procédure définie à l’article 5.14.1, et dans le cas où le cours échoué n’est pas considéré comme un cours de base pour le programme dans lequel l’étudiant est inscrit, le doyen des études supérieures peut permettre à un étudiant dans un programme avec projet ou avec cours seulement de substituer un autre cours acceptable dans le programme d’études. Le cours échoué restera sur le relevé de notes de l’étudiant.

5.15 Reconnaissance de Crédits

Le CMR peut reconnaître des crédits obtenus pour des cours universitaires suivis avant l'inscription à un programme du CMR. Toutefois, il doit être établi que ces cours équivalent à ceux du CMR, à condition que ces cours n’aient pas déjà servi à l'obtention d'un autre grade ou d'un autre diplôme, que l'étudiant ait obtenu une note de B- (70%) ou plus et que son dossier universitaire soit globalement satisfaisant.

L'étudiant peut présenter sa demande par écrit à son directeur du département ou à son responsable de programme. Le département ou le programme assurera que ces cours n’aient pas déjà servi à l’obtention d’un autre grade ou un autre diplôme.  La demande est transmise au doyen de la Division des études supérieures pour qu'il donne l'autorisation finale.

On annotera sur le relevé de notes ces crédits comme « TC » correspondant à « Crédit de transfert » s’ils ont été accordés durant la demande d'admission. Si les crédits sont accordés pendant que l’étudiant soit déjà inscrit à un programme d'études supérieures au CMR, la note alphabétique obtenue à l'université fréquentée sera indiquée sur le relevé de note.

5.16 Crédit accordé

Des crédits peuvent être accordés pour un cours militaire suivi ou une expérience acquise s'il a été déterminé que ce cours ou cette expérience équivaut à ce qui est offert par le CMR. L'étudiant peut présenter sa demande par écrit à son directeur de département ou à son responsable de programme. La demande est transmise au doyen de la Division des études supérieures pour qu'il donne l'autorisation finale. On mentionnera sur le relevé de notes que ces crédits ont été accordés et on ajoutera le sigle " CG " correspondant à " Crédit accordé " pour le cours du CMR que le directeur du département ou le responsable du programme juge approprié.

5.17 l’intégrité universitaire

5.17.1

L’intégrité, c’est bien agir même en l’absence de témoins. L’intégrité est essentielle à l’entreprise universitaire et à l’échange d’idées libre, ouvert et indépendant qui en est à la base. Les valeurs fondamentales de l’intégrité, qu’elle soit universitaire ou autre, sont notamment l’honnêteté, l’équité, le respect, la responsabilité et la confiance. En vertu du principe de l’intégrité universitaire, tous les membres du Collège militaire royal (CMR) du Canada, y compris les étudiants et les membres du corps professoral, ont l’obligation de se conformer à ces valeurs dans l’exécution de leur travail universitaire, et de suivre les règlements relatifs à l’exécution, aux pratiques et aux processus légitimes et approuvés de la recherche universitaire et de la rédaction de travaux universitaires. Les infractions à l’intégrité universitaire consiste en la tricherie, le plagiat et toute forme de violation de l'éthique universitaire. (Il est important de noter que, bien que la liste ci-dessous soit détaillée, elle ne devrait pas être considérée comme exhaustive.)

La tricherie comprend:

  1. un acte ou une tentative de donner, de recevoir, de partager ou d’utiliser des renseignements non autorisés ou de l’aide non autorisée n’importe quelle temps un contrôle des connaissances, ou lors d'un examen. Les étudiants ont le droit d’offrir du mentorat ou de l’aide aux autres étudiants au moment de faire les devoirs, mais ils ne doivent pas permettre aux autres étudiants de copier leurs travaux, ou de copier les travaux des autres étudiants, et ils doivent indiquer quand ils ont reçu de l’aide des autres un manquement aux règles lors des devoirs, présentations, exercices, contrôles, ou examens;
  2. un manquement aux règles lors des devoirs, exposés, exercices, contrôles, ou examens, comme le précise le professeur visé ou le surveillant d’examen;
  3. la coopération ou collaboration non autorisée;
  4. le trafiquage des documents officiels, y compris les dossiers électroniques;
  5. la falsification des recherches, des données expérimentales ou des citations;
  6. la citation de sources qui n'ont pas été utilisées lors de la rédaction d'une épreuve ou d'un rapport; et
  7. l’usurpation de l’identité d’un candidat lors d’un exposé, exercice, contrôle, ou examen. Cela comprend l’ouverture à une session d’un outil de gestion électronique de données de cours ou à un logiciel (tel que : Moodle,
    BlackBoard, et autres) en utilisant l’identifiant et le mot de passe d’une autre personne.

Le plagiat comprend:

  1. l'appropriation illicite du travail de quelqu'un d'autre et la tentative de le présenter comme le sien. Cela comprend les allégations fallacieuses concernant des données ou des références, et l'utilisation abusive de guillemets ou la mention d'une source;
  2. l'omission de reconnaître adéquatement la collaboration ou l'aide externe et;
  3. le copiage.

Les autres violations de l'éthique universitaire sont les suivantes:

  1. le non-respect des normes ou des lignes directrices régissant l'éthique dans la recherche;
  2. l'omission de reconnaître qu'un travail ou une partie de celui-ci a déjà été soumis ailleurs pour l'obtention de crédits dans un programme d'études;
  3. la déclaration trompeuse ou fausse au sujet du travail accompli; et
  4. la complicité ou l’encouragement à commettre toute forme d’infraction à l’intégrité universitaire.

5.17.2

Tous les cas soupçonnés d’infraction à l’intégrité universitaire doivent être rapportés au directeur du programme pour le cours dans lequel l'inconduite présumée a eu lieu. Le directeur du programme doit coordonner avec le directeur du département pertinent et doit informer le doyen des études supérieures et le doyen de la faculté pertinent de l'infraction à l’intégrité universitaire présumée. Toutes les allégations d’infraction à l’intégrité universitaire font l’objet d’une enquête. Les enquêtes sur les allégations d’incidents d’infraction à l’intégrité universitaire relèvent du doyen des études supérieures, qui coordonnera avec le doyen de la faculté afin de nommer le membre du corps professoral qui doit
mener l’enquête. Les résultats de toutes les enquêtes sont examinés lors de la réunion hebdomadaire du Conseil de l’intégrité universitaire. Si le Conseil de l’intégrité universitaire détermine que l'infraction à l’intégrité universitaire a eu lieu, il peut décerner soit une ou plusieurs sanction énumérée dans le règlement 5,17,3. Tous les cas d’expulsion font automatiquement l’objet d’un appel au Sénat. Le Sénat a le pouvoir d'exiger qu'un étudiant se retire. Le Conseil des études sera informé sur une base régulière de toute sanction universitaire ayant été prise. Les conclusions en rapport aux allégations d’infraction à l’intégrité universitaire dans les études seront  publiées sur une base périodique dans un forum public, sans la mention des noms et toute autre donnée d’identification, comme le numéro d’étudiant.

5.17.3

Les étudiants reconnus coupables d’infraction à l’intégrité universitaire doivent se voir imposer une ou plusieurs des sanctions suivantes :

  1. avertissement formel;
  2. baisse de la note pour le travail en question;
  3. baisse de la note du cours pour lequel le travail en question a été présenté;
  4. suspension pour une période déterminée; et
  5. renvoi

Avant de décider de la sanction appropriée, il importe de tenir compte des circonstances aggravantes ou atténuantes.

En plus des sanctions d écrites ci-dessus, un étudiant, reconnu coupable d’infraction à l’intégrité universitaire peut être tenu de soumettre une nouvelle version de tout travail jugé illégitime. Si l'étudiant qui doit refaire son travail. Il recevra dans les sept (7) jours un avis écrit du directeur du département ou du coordonnateur du programme d'études approprié. Cette notification expliquera la nature du travail à soumettre, la note maximale que l'étudiant pourra recevoir ainsi que l'échéance pour la remise du travail. Un travail de reprise peut recevoir soit une note plus basse que celle du travail original soit un zéro. Si un étudiant néglige de soumettre un travail satisfaisant et à la date fixée, il recevra zéro pour le cours. Les sanctions académiques imposées peuvent également comprendre l'exclusion, la suspension, l'annulation ou la confiscation de bourses d'études, de bourses de perfectionnement, de prix ou de récompenses qui ont une composante académique.

5.17.4

S’il a été déterminé qu’un membre des Forces armées canadiennes avait commis une ou des infractions en matière d’intégrité dans les études, le CIE informe le commandant d’unité concerné, par l’entremise du secrétaire général, des conclusions de l’enquête et des sanctions imposées. Tous les cas d’expulsion font automatiquement l’objet d’un appel au Sénat. Dans tous les cas d’infraction à l’intégrité universitaire, les membres des forces armées canadiennes s'exposent à des mesures administratives ou disciplinaires supplémentaires, jugées appropriées par leur commandant.

5.17.5

Les étudiants qui sont reconnus coupables d'inconduite académique répétée ou grave et qui, en conséquence, ont été renvoyés du CMR ne pourront pas poser leur candidature à des programmes d'études ni suivre des cours offerts par l'entremise du CMR. Cinq (5) ans après la date de renvoi, le Sénat peut, sur réception d'une demande écrite, réexaminer le dossier de l'étudiant renvoyé et étudier la demande d'admission ou de réadmission.

5.17.6

Toutes les sanctions universitaires seront, de façon permanente, portées au dossier scolaire de l'étudiant. Pour les cas graves d’infraction à l’intégrité universitaire et sur la recommandation du Conseil de l’intégrité universitaire, le relevé de notes officiel d'un étudiant peut faire mention qu'une inconduite académique a eue lieu et qu'une sanction académique a été imposée.

5.17.7

Le CMR et les membres de son corps professoral se réservent le droit de recourir à des logiciels et à d'autres services de détection de l'inconduite dans les études pour vérifier l'originalité ou pour détecter le plagiat afin de protéger, préserver et promouvoir l'intégrité des crédits et des diplômes universitaires octroyés . Pour obtenir un crédit, les étudiants inscrits à un cours au CMR peuvent être tenus de soumettre leur travail à un logiciel ou à un service de détection informatique permettant de vérifier l'originalité ou le plagiat.

5.17.8

Les étudiants soupçonnés d'inconduite dans les études doivent recevoir avec le rapport d'enquête tous les documents et preuves ayant été utilisées lors de l'évaluation de leur dossier. De surcroît, ils ont le droit de répondre par écrit aux allégations et à toute autre preuve recueillies lors de l'enquête et ces réponses seront considérées par le Conseil de l’intégrité universitaire lors du jugement. Les étudiants ont le droit d'interjeter appel de toute décision de mauvaise conduite dans les études ou toutes sanctions imposées à la suite du jugement pour une infraction à l’intégrité universitaire. Si un étudiant n'est pas satisfait de la décision du Conseil de l’intégrité universitaire, il peut faire appel au Conseil des doyens. L’autorité de dernière instance pour la réception des appels relatifs aux décisions prises par le CIE est le Conseil des doyens, sauf si l’expulsion fait partie des sanctions; tous les cas d’expulsion font automatiquement l’objet d’un appel au Sénat. L'étudiant a, dès la réception du verdict du Conseil de l’intégrité universitaire, vingt et un (21) jours pour faire appel par écrit au Conseil des doyens par le biais du bureau du Secrétaire général. Lors du dépôt de l'appel, l'étudiant doit remettre une copie de tous les documents pertinents, y compris une déclaration d écrivant le fondement de l'appel. L'appel sera entendu par le Conseil des doyens seulement s'il est fondé sur de nouvelles informations ou sur un abus de la procédure. Un désaccord avec la décision du Conseil de l’intégrité universitaire n'est pas considéré comme une raison légitime pour faire appel. Le Conseil des doyens peut refuser d'entendre un appel s'il conclut qu'il n'y a aucune raison légitime pour faire appel. Les appels sont généralement étudiés lors de la prochaine réunion prévue du Conseil des doyens ou du Sénat. Généralement, les appels au Conseil des doyens ou au Sénat se font uniquement sur dossier. À la suite d'une demande expresse d'un étudiant, le Conseil des doyens ou le Sénat peut accepter d'entendre l'appel de vive voix, mais ceci dépend du bon vouloir du Conseil des doyens ou du Sénat. Le bureau du Secrétaire général avisera l'étudiant, par écrit, de la décision du Sénat dans les sept (7) jours suivant le verdict. Dans les cas qui n’incluent pas de sanction de renvoi la décision du Conseil des doyens est sans appel. Dans les cas qui incluent une sanction de renvoi la décision du Sénat est sans appel.

5.17.9

Directive nº 1 concernant les études - "L’intégrité universitaire" complémente les présents règlements, décrit le processus plus en profondeur et fournit des modèles de documents à l’appui.

 

Description de cour sur l'intégrité universitaire

Note: Le cours suivant ou un cours équivalent sur l'intégrité universitaire est obligatoire pour tous les étudiants inscrits à un programme d'études supérieures.

IU500 Intégrité universitaire

Ce cours est destiné à mieux faire connaître les principes de l’intégrité universitaire aux étudiants des cycles supérieurs, et à leur apporter les connaissances nécessaires pour reconnaître les éventuelles infractions à l’intégrité universitaire et éviter d’en commettre eux mêmes dans leur travail. Ce cours comporte les modules en ligne « Academic and Research Integrity » (L’intégrité dans les études et la recherche) et « Understanding and avoiding plagiarism » (Comprendre et éviter le plagiat), mis à la disposition des étudiants sur le site web MyGradSkills.ca [en anglais seulement] par le Consortium ontarien pour les compétences professionnelles des étudiants aux cycles supérieurs. La réussite aux modules en ligne entraîne la réussite du cours.

Note(s) :
Le cours IU500 est un cours qui ne donne pas droit à des crédits et auquel on ne peut avoir que deux notes : En cours (IP) ou Réussi (P).
Crédit(s) :
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5.18 Appels, réévaluations et requêtes

Un étudiant qui a des plaintes ou des griefs à formuler au sujet de ses études devrait communiquer avec le professeur intéressé, le directeur du département et/ou le doyen de la division. S'il ne réussit pas à résoudre le problème de cette façon il peut alors présenter une requête au Conseil des études.

Un étudiant qui estime ne pas avoir reçu une note suffisante à un examen final peut demander officiellement que son examen soit réévalué. Cette demande doit être faite par écrit et soumise au secrétaire général. Le secrétaire général acheminera la demande de réévaluation à la direction du département concerné qui décidera de la marche à suivre pour la réévaluation de l'examen. Le résultat de la réévaluation de l'examen final sera utilisé pour calculer la note finale de l'étudiant pour le cours. Pour s'assurer que la demande de réévaluation est traitée le plus rapidement possible, en règle générale, l'étudiant doit la présenter au plus tard 30 jours après que ses résultats lui ont été communiqués. Chaque demande de réévaluation ne s'appliquera qu'a un seul examen. En règle générale, il ne sera pas possible de demander la réévaluation d'un travail personnel d'un test ou de tout autre travail que l'étudiant aura gardé en sa possession, alors qu'il a été corrigé et noté.

Les étudiants qui veulent adresser une requête au Conseil des études doivent le faire par écrit et soumettre leur requête par l'entremise du secrétaire général. En règle générale, les requêtes ne seront entendues que si elles sont présentées dans les 90 jours qui suivent l'incident ou la décision qui en est à l'origine. Le plaignant devrait s'adresser au secrétaire général, en sa qualité de secrétaire du Conseil des études, pour obtenir davantage de précisions sur les principes qui régissent les appels des étudiants.

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