Conditions générales concernant l'utilisation des revues et des bases de données électroniques

On définit les utilisateurs autorisés comme étant les employé-e-s actuel-le-s, les professeurs, les membres du personnel et les étudiant-e-s affilié-e-s au Collège militaire royal du Canada. On définit les client-e-s individuel-le-s comme étant les membres du public utilisant les postes de travail situés dans les aires de travail des bibliothèques du CMR. En vertu des conditions de la plupart des ententes, les utilisateurs autorisés ainsi que les client-e-s individuel-le-s ont le droit :

  • d'effectuer des recherches et de consulter les revues et les bases de données sous licence
  • d'imprimer et de télécharger UNE copie d'un article ou d'un résultat de recherche pour fins d'utilisation personnelle ou de recherche ainsi que pour fins d'enseignement.

Les utilisateurs autorisés ainsi que les client-e-s individuel-le-s n'ont normalement PAS le droit :

  • de distribuer du matériel aux usagers non autorisés
  • d'utiliser en tout ou en partie une revue ou une base de données sous licence à des fins commerciales
  • d'enlever, d'obscurcir ou de modifier tout avis de droit d'auteur ou de produit de marque
  • d'altérer, de recompiler, de publier à nouveau, de faire de multiples copies ou de revendre les articles ou les résultats de la recherche
  • de télécharger des numéros complets d'une revue ou de télécharger substantiellement ou systématiquement une base de données

La violation de ces conditions résultera dans la résiliation de l'entente ainsi que le retrait de l'accès pour toute l'université.

Pour de plus amples informations, veuillez consulter les pages Web du fournisseur.

 

Pour de l'aide, envoyez un courriel à la Bibliothèque Massey.

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